Agenda – Conseil Communautaire du jeudi 28 septembre 19h30

22 Sep 2017

Le prochain Conseil Communautaire des Portes Euréliennes d’Ile-de-France aura lieu le jeudi 7 septembre à 19h30, salle de la Savonnière à Epernon. Nous connaissions la date de ce conseil communautaire depuis plus d’un mois, mais un conseil communautaire ayant été planifié le même jour, nous ne pourrons y être présents.

Ce Conseil Communautaire aura pour objet :

  • Modifications statutaires
  • Convention de gestion temporaire avec Auneau Bleury Saint Symphorien : avenant de prolongation n°2
  • Délégation au bureau communautaire
  • Création d’un groupe de travail pour la gestion du gymnase Hélène Boucher à Pierres
  • Bases minimum de CFE
  • Taxes sur les surfaces commerciales
  • Attributions de compensations 2017
  • Vente d’un ensemble de parcelles sur la ZA des Terrasses à Pierres
  • Exonération de la TEOM pour l’exercice 2018
  • Coût des collectes spéciales 2ème semestre 2017 : SA HLM d’Eure et Loir
  • Arrêt du projet de l’AVAP : approbation du règlement, du plan de périmètre et du plan de protection de mise en valeur
  • Périmètres délimités des abords (PDA) autour des monuments historiques sur la commune d’Epernon
  • Création de postes d’agents non titulaires pour l’année scolaire 2017-2018
  • Question diverses

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Communautaire sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).