Agenda : Conseil communautaire jeudi 30 mars 2017

25 Mar 2017

Le prochain Conseil Communautaire des Portes Euréliennes d’Ile-de-France aura lieu le jeudi 30 mars à 19h30, salle de la Savonnière à Epernon.

Ce Conseil Communautaire aura pour objet :

  • Délégation de pouvoirs au bureau
  • Modification statutaire du Syndicat Intercommunal du Cours Moyen de l’Eure
  • Élection de représentants au syndicat mixte départemental pour les études et la coordination en matière de déchets ménagers et assimilés
  • Élection des représentants à l’association « Office du tourisme des Portes Euréliennes d’Ile-de-France
  • Avenant au Contrat Régional de Solidarité Territoriale avec la région Centre Val de Loire
  • Plan local d’Urbanisme de la commune de Gallardon : approbation
  • Convention de délégation de compétences en matière de transport avec le Conseil Départemental
  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2016 des communautés de communes et des syndicats : budgets principaux CCBA, CCVV, CCVD, CCTVM, CC4V ; budgets principaux SIRMATCOM, SMEP, syndicat des gens du voyage ; budgets annexes eau potable, SPANC CCVV, SPANC CCBA, ZA du Poirier, ZA des Terrasses, Hôtel d’entreprises, parcs de stationnement
  • Affectation des résultats
  • Tarification du service public d’assainissement non collectif pour 2017
  • Budget annexe SPANC : budget primitif 2017
  • Budget annexe parcs de stationnement : budget primitif 2017
  • Convention avec l’Amicale d’Epernon pour la mise à disposition d’un animateur sportif à la piscine du Closelet
  • Création de postes pour avancement de grade
  • Questions diverses

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Communautaire sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).