Agenda : conseil communautaire le jeudi 24 septembre 2015

17 Sep 2015

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 24 septembre  à 20h30, à la Maison des Associations de Maintenon-Pierres, salle Cèdre. Nous sommes désolés de n’avoir pu vous transmettre cette information plus tôt (on vous explique pourquoi ici).

Ce Conseil Communautaire aura pour objet :

  • avenant au Cddi 2013-2016 – Bilan à mi parcours
  • recours à l’emprunt
  • virement subvention à l’entreprise Coaero-Conorm
  • rattachement d’une facture au projet d’acquisition des anciennes écuries du Château de Maintenon
  • garantie d’emprunt – Logement Sa Eure et Loir Habitat – Reprise de délibération
  • demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la Cnaracl
  • subvention exceptionnelle du Conseil Départemental : ajustement du plan de financement – Vir Anciennes écuries
  • prise en compte des avis des communes sur le projet de Plh
  • institution de la taxe de séjour sur le territoire communautaire
  • création de poste d’Adjoint Technique Principal de 1ere classe saisonnier
  • création de poste d’Adjoint Technique de 1ere classe à temps non complet
  • convention avec l’Association Textes et Rêves – journée et salon du livre de poésie pour l’enfance et la jeunesse
  • dénomination du Site Archéologique de Changé
  • convention de mise à disposition de « Musée des Mégalithes de Changé »
  • attribution d’une subvention pour l’organisation d’une manifestation culturelle – commune de Bouglainval
  • renouvellement de la convention avec la ligue de l’enseignement – programmation culturelle
  • demande de subvention au titre du Pact
  • approbation du rapport d’activité 2014 de la communauté de communes
  • approbation du rapport d’activité 2014 du sirmatcom
  • délégation de signature au président – contrat Edf
  • Questions diverses et informations

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Communautaire sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).