Agenda : Conseil Communautaire le mercredi 29 juin 2016

22 Juin 2016

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 29 juin à 20h30, dans les nouveaux locaux du SIRMATCOM (derrière la déchetterie de Pierres).

Ce Conseil Communautaire aura pour objet :

  • Garantie d’emprunt Habitat Eurélien pour 22 logements à Maintenon
  • Attribution de subventions à Maintenon Entreprendre, à l’UCIAL, à Luxe à La Française
  • Attribution d’un fonds de concours à St Piat pour l’aménagement d’accès à l’entreprise ROY
  • Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mévoisins, Pierres, Soulaires,Villiers-le-Morhier
  • Attribution d’une subvention culture aux communes de Soulaires et Villiers-le-Morhier
  • Décision modificative N°1 du Budget Principal
  • Acquisition d’un véhicule utilitaire pour le Ram et Demande de subvention à la CAF pour cette acquisition
  • Choix d’une entreprise pour la mise en sécurité du Domaine de Changé
  • Création d’un poste d’Adjoint Administratif 2ème classe saisonnier
  • Validation du Projet Éducatif de Territoire
  • Adhésion de la Communauté de Communes à L’initiative Eure et Loir (IEL)
  • Modification statutaire du Syndicat Mixte de la Voise et ses Affluents
  • Questions diverses et informations

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Communautaire sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).