Agenda : Conseil Municipal du mercredi 12 avril 2017

11 Avr 2017

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 12 avril à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie) et portera sur le vote du budget.

A l’ordre du jour :

  • arrêt du compte de gestion Commune – année 2016
  • approbation du compte administratif Commune année 2016 – affectation des résultats
  • délibération pour bilan annuel des opération immobilières – exercice 2016
  • Budget primitif 2017 Commune
  • Taux d’imposition année 2017
  • arrêt du compte de gestion eau potable année 2016
  • approbation compte administratif eau potable année 2016 – affectation des résultats
  • budget primitif eau potable 2017
  • arrêt du compte de gestion assainissement – année 2016
  • approbation compte administratif assainissement année 2016 – affectation des résultats
  • budget primitif assainissement 2017
  • fixation des surtaxes eau et assainissement – année 2017
  • subventions communales aux associations – année 2017
  • convention relative à l’attribution d’un concours financier à l’Union des Clubs – Entente Sportive Maintenon Pierres
  • organisation d’un concours photo : approbation du règlement
  • contrat de la visite technique annuelle du circuit hydraulique de la vanne à clapet entre la commune de Maintenon et les Ateliers de Coulombs
  • contrat vidéo-surveillance : contrat de maintenance INEO
  • réforme des autorisations d’urbanisme : obligation de soumettre les clôtures, l’instruction des permis de démolir et ravalements de façades à autorisation

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).