Agenda – Conseil municipal du lundi 4 juin 2018

4 Juin 2018

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 4 décembre à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie).

A l’ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions prises par le maire sur délégation du conseil municipal (Chartres Métropole avenants pour le transfert de la station d’épuration, travaux AD’AP école Collin d’Harleville)
  • Association ESMP Union des Clubs – subventions communales année 2018
  • Tarifs espace musical Maintenon
  • Pertes sur créances irrecouvrables
  • Chartres Métropole : approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert des Vauroux
  • Chartres Métropole : convention de financement et d’implantation de conteneurs enterrés Rue Geneviève Raindre
  • Convention pour l’Union des Clubs relative à la subvention 2018
  • Accord de principe pour l’acquisition de la parcelle A395 sur la commune de Pierres
  • Modification des contrats de baux professionnels des infirmières : MSP
  • Espace Musical : modification du règlement intérieur
  • Fête de Septembre : modification du règlement intérieur – participation des associations
  • Chartres Métropole : avenant N°2 de transfert de marché N°04/2011 – Construction de la station d’épuration commune aux villes de Maintenon et de Pierres
  • Travaux améliorationn des performances énergétiques et travaux AD’AP Ecole Primaire Collin d’Harleville et bâtiment administratif – marché 11/2017 Avenants N°1 aux lots N°1, 2, 3, 5 et 7
  • Paysages Julien & Legault : avenant N°1 au lot N°2 : plantations marché 03/2014 pour les travaux de réaménagement du secteur des Georgeries
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivotés et établissements
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).