Agenda – Conseil municipal du mardi 30 janvier 2018

25 Jan 2018

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 4 décembre à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie).

A l’ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions prises par le maire sur délégation du conseil municipal
  • Chartres Métropole : convention de partenariat pour la création de la plateforme d’achat communautaire
  • Chartres Métropole : compétence supplémentaire archéologie préventive et fouilles programmées
  • Chartres Métropole : commission locale d’évolution des transferts de charges (CLECT) : désignation d’un représentant
  • Chartres Métropole : convention de gestion du service d’éclairage public
  • Rentrée scolaire 2018 : modification de l’organisation scolaire
  • Contrat de maintenance Ets LERAY SAS : copieur KYOCERA TASKalfa 3011i Mairie
  • Avenant à la convention pour l’utilisation des locaux de la crèche par les services du Conseil Départemental d’Eure et Loir
  • Cinémobile : convention d’objectifs et moyens entre la commune de Maintenon et l’agence régionale du centre pour le livre, l’image et la culture numérique (Ciclic)
  • CEGILOG : renouvellement contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services
  • Remplacement de Madame Arnould, conseillère municipale démissionnaire dans les différentes commissions ou organismes extérieurs
  • Elaboration d’un Plan local d’Urbanisme – PADD
  • Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – programmation 2018 – travaux de mise aux normes de l’école primaire Charles Péguy et du pavillon de l’accueil périscolaire
  • Chartres Métropole : cotisation minimum – Intégration fiscale des montants de base minimum
  • Parking de la gare : demandes de remboursement partiel de la carte d’abonnement
  • Pertes sur créances irrécouvrables
  • Indemnités pour le gardiennage des églises
  • Convention de mise à disposition d’un adjoint d’animation principal de 2ème classe

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).