Agenda – Conseil Municipal du mardi 31 octobre 2017

30 Oct 2017

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 31 octobre à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie).

A l’ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions prises par le maire sur délégation du conseil municipal
  • Modification des contrats des baux professionnels des infirmières : MSP
  • Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile de France : commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – approbation des rapports des 19 et 25 septembre 2017
  • Initiation musicale : mise en place d’animation au sein des écoles
  • Décision modificative N°3 Budget Commune
  • Délégation de service public pour la distribution d’eau potable et pour la collecte et le traitement des eaux usées de la commune : annulation de la procédure
  • Agence de l’Eau Seine Normandie – Appel à projets 2017 – plan d’action réseaux d’eau potable travaux Faubourg Larue
  • Conseil Départemental : Demande de subvention pour les travaux de renforcement de canalisation eau potable rue du Faubourg Larue
  • Convention et aménagements de salles de restauration à l’école Collin d’Harleville : convention mission de coordination sécurité et protection de la santé + convention mission contrôle technique
  • Création d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique de 1ere classe à 13h/semaine à compter du 1er novembre.

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).