Agenda – Conseil municipal du mercredi 14 novembre

7 Nov 2018

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 novembre à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie).

A l’ordre du jour :

  • Chartres Métropole : convention entre la communauté d’agglomération de Chartres Métropole et la commune de Maintenon relative à la répartition des forfaits post-stationnement
  • Chartres Métropole : gestion des eaux pluviales urbaines – modification des statuts de de Chartres Métropole pour inscription de la compétence au titre des compétences supplémentaires
  • Chartres Métropole : convention de gestion pour l’entretien des poteaux incendie sur la commune de Maintenon
  • Eveil musical à l’école : mise en place d’un atelier au sein de l’école maternelle du Guéreau
  • Initiation musicale : mise en place activité musicale et chant chorale au sein de l’école primaire Collin d’Harleville
  • Locaux pour le matériel des services techniques : renouvellement du bail de location de courte durée
  • Demande de subvention au titre du fonds départemental de péréquation – exercice 2018
  • Acquisition de la parcelle AO N°248 route de Saint Mamert
  • Collège Jean Racine : nouvelle limites du terrain d’assiette
  • Budget commune : décision modificative n°01
  • Pertes sur créances irrécouvrables
  • Indemnité annuelle allouée au comptable de la Trésorerie de Maintenon – exercice 2018
  • Fonds de Solidarité Logement – Participation 2018
  • Adhésion de la commune au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF)
  • Parking de la gare : demande de remboursement
  • Chartres Métropole : Convention relative au financement de travaux et aménagements réalisés en 2018 dans l’école maternelle Le Guéreau
  • Contrat de services – Berger Levrault : prélèvement à la source au 1er janvier 2019
  • Avenant au contrat MNT (Mutuelle Nationale Territoriale) de prévoyance collective Maintien de salaire à compter du 1er janvier 2019
  • Créations de poste
  • Recensement de la population 2019 : agents recenseurs

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).