Agenda : prochain conseil communautaire de la CCTVM le jeudi 20 novembre 2014

17 Nov 2014

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 25 septembre à 20h30, à la Maison des Associations de Maintenon-Pierres, salle Cèdre.

Ce Conseil Communautaire aura pour objet :

  • Intervention de l’Atd (Agence Technique Départementale) sur la loi Alur
  • Groupement de commande Plu – Demande de prestation auprès de la DDT
  • Versement d’une subvention à St Piat pour le raccordement électrique de Site Archéologique de Changé
  • Demande de subvention au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST)
  • Avenant au marché du lot 11 – Électricité – Extension de la Gendarmerie de Maintenon
  • Mise en place de l’entretien professionnel
  • Indemnités forfaitaire des frais kilométriques
  • Augmentation du temps de travail de deux agents d’animation de 2ème classe
  • Règlement de fonctionnement des accueils de mineurs
  • Délégation de signature au Président pour mise à disposition de locaux pour les activités de la CCTVM
  • Nomination des candidats à la CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs)
  • Questions diverses

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Communautaire sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).