Agenda : prochain conseil municipal le jeudi 10 décembre 2015

8 Déc 2015

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 10 décembre à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie).

Ce Conseil Municipal aura pour objet :

  • schéma départemental de coopération intercommunale : avis du conseil municipal
  • motion de Chartres Métropole sur le territoire pertinent de l’agglomération : avis du conseil municipal
  • présentation des rapports d’activités de la Communauté de Communes des Terrasses et Vallées de Maintenon et des Syndicats Intercommunaux et Mixtes
  • bail entre la ville de Maintenon et la Direction Départementale des Finances Publiques d’Eure-et-Loir concernant l’installation des services de la Trésorerie dans la Maison Tailleur
  • VEOLIA EAU : avenant n°2 au contrat pour l’exploitation par affermage du service public d’assainissement
  • école Charles Péguy : demande d’accord de principe pour une subvention exceptionnelle voyage scolaire
  • AXIMUM : contrat d’entretien des équipements de signalisation lumineuse tricolore
  • SIRMATCOM : convention d’implantation et d’usage de BAV (Borne d’Apport Volontaire) quartier des Georgeries
  • carnaval 2016 : convention utilisation
  • tarifs communaux – année 2016
  • décision modificative n°5 : budget commune
  • créations de postes
  • régime indemnitaire année 2016

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).