Agenda : prochain conseil municipal le mercredi 28 octobre 2015

22 Oct 2015

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 23 octobre 2015 à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie).

Ce Conseil Municipal aura pour objet :

  • compte-rendu des décisions prises par le maire sur délégation du conseil municipal
  • indemnité annuelle allouée au comptable de la Trésorerie – exercice 2015
  • sinistre du 2 juin 2015 n°04/2015 : règlement de la franchise
  • budget commune – admission en non-valeur – années 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013
  • délibération pour option assujettissement à la TVA – nouveau locaux de la Trésorerie de Maintenon
  • délibération pour option assujettissement à la TVA -travaux de construction Maison de Santé Pluridisciplinaire
  • budget commune 2015 : décisions modificatives
  • Fonds de Solidarité Logement – participation 2015
  • ESMP Danse – demande de subvention exceptionnelle
  • Maison de Retraite Madeleine Quémin : garantie de prêt CDC – travaux de réhabilitation – complément à la délibération n°22.06.2015/056 – point n°7 du 22 juin 2015
  • délibération pour vente du tracteur Massey Fergusson
  • tarifs cimetière communal : cavurne
  • règlement intérieur cimetière communal : avenant au titre XIII – cavurnes
  • Glutton Cleaning Machines : contrat de maintenance tranquillité pour le glutton
  • AGELID : contrat de maintenance LOGIPOL+ – police municipale
  • demande de subvention au titre du fonds départemental de péréquation – exercice 2015
  • initiation musicales dans les écoles maternelles et primaires
  • CCTVM : délibération pour demande de subvention manifestation culturelle
  • modification de la convention d’occupation de la Crèche Familiale entre la commune et la CCTVM – activités du TEPRET
  • convention pour utilisation locaux nouvelle crèche par le service social CARSAT et par les services de la CPAM
  • dénomination voie nouvelle (proche crèche et maison de santé)
  • vente parcelle cadastrée AO N°81 sise 10 rue Charles Gounod à M. et Mme Vigne
  • association La Vallée Royale de l’Eure : adhésion de la commune
  • Qualiconsult : mission de contrôle technique pour des travaux de démolition d’une dalle béton jouxtant le lavoir
  • convention particulière de maitrise d’ouvrage et d’entretien relative aux travaux d’aménagement de sécurité sur la RD 906 (rue de la Ferté)
  • GRDF : convention pour occupation domaniale pour télérelevé en hauteur
  • mise en place de l’entretien professionnel
  • avenant au contrat MNT (Mutuelle Nationale Territoriale) de prévoyance collective
  • centre de gestion d’Eure-et-Loir – convention cadre unique adhésion de la commune
  • création de postes au 1er novembre 2015 : poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps complet ; poste d’adjoint technique principale de 2ème classe à temps complet ; poste d’agent de maîtrise principal à temps complet ; création d’un poste d’ATSEM à temps incomplet.

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).