Agenda : prochain conseil municipal le lundi 24 novembre 2014

23 Nov 2014

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 novembre 2014 à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie).

Ce Conseil Municipal aura pour objet :

compte rendu des décisions prises par le maire sur délégation du Conseil Municipal

  • Finances : indemnités annuelles allouée au comptable de la Trésorerie de Maintenon pour l’exercie 2014 ; admission en non-valeur (budget commune) ; habitat eurélien accord de principe sur garantie des prêts (construction de 22 logements collectifs rue de la Ferté).
  • Travaux/Urbanisme : révision des documents d’urbanisme ; taxe d’aménagement ; construction du mur école Collin d’Harleville ; construction passerrelle du parking Cipière ; mission de pilotage et coordination travaux secteur des Georgeries ; contrat de maintenance pote automatique crèche municipale, avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre travaux de restaurant scolaire.
  • Administration Générale : présentation des rapports d’activité de la CCTVM et des Syndicats Intercommunaux et mixtes ; modification des statuts du SYMVANI ; convention CINEMOBILE ; convention d’occupation temporaire du domaine public ferroviaire entre la commune et la SNCF pour parking gare ; contrat de location machine à affranchir ; contrat fourniture d’énergie école Jacques Prévert ; convention de partenariat avec GRDF pour prévenir le risque cardiovasculaire ; contrat de maintenance avec la société QUIETALIS pour le matériel du restaurant scolaire ; choix de l’entreprise pour la dématérialisation des pièces comptables ; autorisation signature de convention avec l’État pour la dématérialisation des actes réglementaires, renouvellement contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services avec SEGILOG.
  • Personnel : régime indemnitaire 2015 ; création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à 30h/semaine pour besoin saisonnier à compter du 01/01/2015.

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).