Agenda : prochain conseil municipal mercredi 14 décembre 2016

10 Déc 2016

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 décembre à 20h30, dans la salle du Conseil de la Mairie (bâtiment à droite de la Mairie).

Ce Conseil Municipal aura pour objet :

  • Portes Euréliennes d’Ile de France (Grande Comcom) : répartition des sièges des conseillers
  • Convention pour utilisation des locaux du Centre Culturel par l’Association Action Emploi
  • Présentation des rapports d’activité du Syndicat Départemental d’Energie d’Eure et loir et du Syndicat Culture Sports Loisirs
  • Orchestre philharmonique : contrat de cession du droit d’exploitation entre l’association de l’Académie Lyrique et la commune
  • Règlement de stationnement relatif à la zone payante de la gare
  • Ecole Charles Péguy : mise en place d’interventions d’éducation à la sécurité routière
  • Collège Jules Ferry d’Auneau : demande de subvention exceptionnelle pour un séjour pédagogique en Bretagne
  • SIRMATCOM : convention de redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers assimilables aux ordures ménagères
  • Avenant convention d’affermage pour le service d’eau potable  et le service d’assainissement commune
  • Projet de convention pour l’exploitation commune de la station d’épuration Maintenon Pierres
  • Personnel : régime indemnitaire 2017

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public (le public doit cependant s’abstenir de toute intervention ou manifestation).